Chez Spotify, nous nous efforçons de rehausser l'expression créative et nous voulons que notre communauté puisse présenter son authenticité en toute sécurité, mais cela ne veut pas dire que tout est permis.
Nos Règles de la plateforme, établies il y a de nombreuses années, précisent ce qui est autorisé et ce qui ne l'est pas sur Spotify. Nous donnons la priorité à l'examen du contenu qui a une incidence sur les mineurs, qui présente un risque accru de préjudice hors ligne ou qui est susceptible d'être illégal.
Lorsque nous trouvons un contenu qui ne respecte pas nos Règles de la plateforme ou qui est illégal en vertu de la loi locale, nous pouvons prendre une série de mesures. Ces mesures peuvent inclure le retrait du contenu, la restriction de la distribution, l'application d'étiquettes d'avertissement sur le contenu et/ou la démonétisation.
Si vous pensez qu'un contenu est susceptible d'enfreindre nos Règles de la plateforme, veuillez le signaler à l'aide de notre formulaire de signalement sécurisé. Le propriétaire du contenu ne saura pas qui a rapporté le signalement.
Pour signaler un contenu qui, selon vous, enfreint vos droits de propriété intellectuelle ou ne respecte pas la loi, veuillez communiquer avec nous. Le contenu signalé à l'aide de ce formulaire (à moins qu'il n'ait été signalé pour des raisons liées aux droits de propriété intellectuelle) sera aussi vérifié pour le non-respect des Règles de la plateforme. Pour obtenir plus d'information sur la politique de Spotify en matière de violation de la propriété intellectuelle, veuillez consulter notre Politique relative aux droits d'auteur.
L'abus de notre système de signalement peut mener à restreindre votre capacité à soumettre des signalements à l'avenir, et les violations répétées des Conditions d'utilisations de Spotify, incluant les Règles de la plateforme, peuvent entraîner la suspension ou la résiliation de votre compte.
Toute personne disposant d'une adresse courriel peut signaler du contenu sur Spotify, même si elle n'a pas de compte Spotify. Veuillez noter qu'une utilisation abusive de notre procédure de signalement pourrait limiter votre capacité à soumettre des demandes à l'avenir.
Les options pour faire appel des décisions relatives au contenu varient selon l'emplacement, et nous continuerons d'élargir nos capacités à l'avenir.
Si vous n'êtes pas d'accord avec une décision d'application de la loi prise à l'égard de votre contenu ou en réponse à votre signalement, vous pouvez soumettre un appel. Pour ce faire, veuillez suivre les instructions de la notification que vous pourriez avoir reçue de Spotify.
Si vous trouvez des informations inexactes ou des problèmes liés à la fonctionnalité de l'appli, vous pouvez les signaler ici. Si vous êtes un artiste, votre étiquette ou votre distributeur peut vous aider à résoudre les problèmes liés à votre musique.