Règles de l'utilisateur de Spotify

Bonjour! Bienvenue aux Règles de l'utilisateur de Spotify (<< Règles de l'utilisateur >>) qui s'appliquent lors de **l'utilisation **des sites Web, des applications et des Services de Spotify qui se rapportent à ces Règles de l'utilisateur (les << Services >>), incluant l'accès à tout type de matériel ou de contenu mis à disposition par le biais de ces Services (<< Contenu >>). Ces Règles de l'utilisateur sont conçues pour garantir que tout le monde puisse continuer à profiter du plaisir d'utiliser Spotify. En plus de ces directives d'utilisation, le contenu doit respecter les règles de la plate-forme Spotify("Platform Rules").

Nous pouvons mettre à jour ces Règles de l'utilisateur de temps à autre. La dernière version de ces règles est disponible sur notre site Web.

Le non-respect de ces Règles de l'utilisateur peut entraîner la suppression de tout contenu ou document que vous avez contribué aux Services ou la résiliation ou la suspension de votre compte. Nous essayons de rendre les Services disponibles pour tout le monde, mais vous ne pouvez pas utiliser nos Services si nous avons déjà résilié votre compte pour l'un de nos Services. Nous interdisons également toute tentative de contournement faite avant les mesures d'exécution, y compris par la création de nouveaux comptes.

Il est interdit de faire ce qui suit, pour quelque raison que ce soit, relativement aux Services et au matériel ou au contenu mis à disposition par le biais des Services, ou toute partie de ceux-ci:

  1. désosser, décompiler, désassembler, modifier ou créer des œuvres dérivées, sauf lorsqu'une telle restriction est expressément interdite par la loi applicable. Si la loi applicable vous autorise à décompiler toute partie des Services ou du Contenu lorsque cela est nécessaire pour obtenir les informations nécessaires à la création d'un programme indépendant pouvant être exploité avec les Services ou avec un autre programme, l'information que vous obtenez dans le cadre de ces activités (a) ne peut être utilisée qu'aux fins de l'objectif mentionné ci-dessus, (b) ne peut être divulguée ni communiquée, sans l'accord préalable écrit de Spotify, à quiconque à moins que cette divulgation ou communication ne soit nécessaire en vue de réaliser cet objectif, et (c) ne peut être utilisée en vue de créer un logiciel ou un service qui serait essentiellement semblable dans son expression à toute partie des Services ou du Contenu;
  2. copier, reproduire, redistribuer, << extraire en audionumérique >>, enregistrer, transférer, exécuter, encadrer, établir un lien ou afficher au public, diffuser ou mettre à disposition du public, ou toute autre utilisation qui n'est pas expressément autorisée en vertu des ententes ou de la loi applicable, ou qui enfreint autrement les droits de propriété intellectuelle;
  3. importer ou copier de fichiers locaux que vous n'avez pas le droit légal d'importer ou de copier de cette manière;
  4. transférer des copies du Contenu mis en cache depuis un appareil autorisé vers un autre appareil, par quelque moyen que ce soit;
  5. << procéder à l'exploration >> ou << moissonner >>, manuellement ou par des moyens automatisés, ou utiliser tout autre moyen automatisé (incluant des robots, des outils de moissonnage et des robots d'indexation), pour visualiser, accéder ou collecter des informations, ou utiliser une partie des services ou du contenu pour entraîner un modèle d'apprentissage automatique ou d'IA, ou encore intégrer du contenu Spotify dans un modèle d'apprentissage automatique ou d'IA;
  6. vendre, louer, céder en sous-licence, ou louer à bail ou toute autre monétisation, sauf dans les cas expressément autorisés par les ententes;
  7. vendre un compte utilisateur ou une liste de lecture, ou accepter ou offrir toute rémunération financière ou autre afin d'influencer le nom d'un compte ou d'une liste de lecture, ou le contenu d'un compte ou d'une liste de lecture; ou
  8. augmenter artificiellement le nombre de lectures ou d'abonnés, promouvoir artificiellement le Contenu, ou manipuler de tout autre manière (i) à l'aide d'un bot, d'un script ou de tout autre processus automatisé; (ii) en versant ou en acceptant toute forme de rémunération (financière ou autre); ou (iii) par tout autre moyen;
  9. contourner toute technologie utilisée par Spotify, ses concédants de licence ou tout tiers, y compris toute restriction territoriale ou autre d'accès au contenu appliqué par Spotify ou ses concédants de licence;
  10. contourner ou bloquer des publicités ou créer ou distribuer des outils conçus pour bloquer des publicités;
  11. supprimer ou modifier tout avis de droit d'auteur, de marque de commerce ou autre avis de propriété intellectuelle (y compris dans le but de dissimuler ou de modifier toute indication de propriété ou de source);
  12. supprimer ou modifier toute partie des Services ou du Contenu, sauf dans les cas expressément autorisés par les ententes ou, dans le cas du contenu mis à disposition par un autre utilisateur, avec le consentement exprès de cet utilisateur; ou
  13. révéler votre mot de passe à toute autre personne, ou utiliser le nom d'utilisateur et le mot de passe d'une autre personne.

Veuillez respecter Spotify, les propriétaires de supports et de Contenu et les autres utilisateurs du Service Spotify. Ne vous engagez pas dans une activité, ne publiez pas de contenu d'utilisateur, ne vous inscrivez pas sous un nom d'utilisateur, ou n'utilisez pas un nom d'utilisateur si cette activité, ce contenu d'utilisateur ou ce nom d'utilisateur, ou tout matériel en faisant partie :

  1. est illégal, ou vise à promouvoir ou commettre un acte illégal de quelque nature que ce soit, incluant, mais sans s'y limiter, toute violation des droits de propriété intellectuelle, droits de la protection des renseignements personnels, ou droits exclusifs de Spotify ou d'un tiers, ou qui enfreindrait toute entente que vous avez conclue, comme une entente d'enregistrement exclusive ou un accord de publication, à titre d'exemple et sans s'y limiter;
  2. comprend votre mot de passe, ou comprend volontairement le mot de passe de tout autre utilisateur, ou comprend volontairement les données personnelles de tiers, ou vise à solliciter ces données personnelles;
  3. expose des informations confidentielles ou exclusives d'un tiers ou des informations personnelles vous concernant qui ne sont pas destinées à être diffusées à des personnes dans le monde;
  4. comprend du contenu malveillant, comme un maliciel, des chevaux de Troie ou des virus, ou perturbe de toute autre manière l'accès de tout utilisateur au Service Spotify;
  5. usurpe l'identité d'un autre utilisateur, d'une autre personne ou d'une autre entité ou représente de manière inexacte votre affiliation à Spotify (y compris, par exemple, en utilisant du contenu protégé par des droits d'auteur de Spotify, en utilisant le logo de Spotify sans autorisation ou en utilisant de toute autre manière les marques de commerce de Spotify de manière à créer une confusion), ou est autrement frauduleuse, fausse, trompeuse ou mensongère;
  6. concerne la transmission de courriers électroniques de masse non sollicités ou d'autres formes de pourriels, courriers indésirables, chaînes de lettres ou envois similaires;
  7. des activités commerciales ou de vente, comme la publicité, les promotions, les concours, les loteries, les jeux d'argent, les prises de paris clandestins ou les stratagèmes de vente pyramidale;
  8. établit des liens non autorisés vers des produits ou services commerciaux, ou des références à de tels produits ou services, ou en faire la promotion, sauf dans la mesure expressément autorisée par Spotify;
  9. perturbe ou interrompt d'une quelconque manière le Service Spotify, falsifie le Service, y porte atteinte, ou tente de sonder, balayer ou tester les vulnérabilités du Service Spotify ou des systèmes informatiques de Spotify, le réseau, les règles d'utilisation de Spotify, ou l'un des composants de sécurité de Spotify, des mesures d'authentification ou des autres mesures de protection applicables au Service de Spotify, au Contenu ou à toute partie de ceux-ci;
  10. contrevient aux Conditions d'utilisation de Spotify ou toute autre condition ou politique applicable à votre utilisation de l'un des Services; ou
  11. a été supprimé de l'un de nos services en cas de violation de nos conditions générales ou politiques, comme une piste, un épisode ou un spectacle interdit. Cela inclut la création ou la réaffectation de contenu pour reconstituer ou servir le même objectif que le contenu précédemment retiré.